Classeurs Bible Sociale - Tome 2 - C.H.S.C.T.

[Retour]

COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

  1. Mise en place
     
  2. Fonctionnement
     
  3. Attributions
     
  4. Principaux documents à soumettre pour avis au C.H.S.C.T.
     
  5. Procédures d’urgence
     
  6. Convocation du C.H.S.C.T. à une réunion
     
  7. Compte rendu d’une réunion
     
  8. Réunion 1er trimestre
     
  9. Réunion 2ème trimestre
     
  10. Réunion 3ème trimestre
     
  11. Réunion 4ème trimestre :
    • rapport annuel sur les actions réalisées et le programme envisagé pour l'année à venir
    • rapport annuel sur les conditions de travail

[Retour]

© copyright - Editions Valentin Ranc - 2008