Module Réunions du Comité d'Entreprise pour le logiciel Bible Sociale

Ce module a pour vocation de faciliter grandement la préparation des réunions du Comité d'Entreprise en utilisant nos modèles de documents et de tableaux, indispensables à la communication avec votre Comité, qu’il vous suffira de compléter.

Ces documents seront ensuite archivés et sauvegardés d’une part pour le suivi régulier de vos réunions et d’autre part pour être présentés, si nécessaire, à l’inspection du travail.

Vous trouverez ci-dessous un bon de commande à nous retourner.

Liste des modèles de documents et de tableaux :

  • Rapport annuel sur la situation économique et les perspectives de l'entreprise
  • Emploi des handicapés
  • Rapport trimestriel sur l'évolution des effectifs et la qualification des salariés - 4ème trimestre
  • Informations trimestrielles sur l'état de santé de l'entreprise - 4ème trimestre
  • Informations trimestrielles sur l'évolution des équipements et des méthodes de production - 4ème trimestre
  • Contrats d'insertion conclus - Période semestrielle du 01/07 au 31/12
  • Contrats d'insertion conclus - Période trimestrielle du 01/10 au 31/12
  • Information du Comité sur l'apprentissage
  • Consultation du Comité sur l'apprentissage
  • Bilan sur le travail à temps partiel
  • Bilan situation comparée des hommes et des femmes
  • Demande de congés spécifiques - Période du 01/07 au 31/12
  • Rapport annuel sur la participation des salariés
  • Consultation sur les congés payés
  • Compte rendu annuel de la gestion financière du Comité d'entreprise
  • Informations trimestrielles sur l'état de santé de l'entreprise - 1er trimestre
  • Rapport trimestriel sur l'évolution des effectifs et la qualification des salariés - 1er trimestre
  • Informations trimestrielles sur l'évolution des équipements et des méthodes de production - 1er trimestre
  • Liste officielle des indicateurs du Bilan Social d'Etablissement Commerces et services
  • Contrats d'insertion conclus - Période trimestrielle du 01/01 au 31/03
  • Bilan annuel sur le travail à temps partiel
  • Rapport sur la situation économique et les perspectives de l'entreprise
  • Rapport sur la gestion prévisionnelle des emplois
  • Rapport annuel servant de base à la consultation du CE sur les orientations à donner à la formation professionnelle continue
  • Informations trimestrielles sur l'état de santé de l'entreprise - 2ème trimestre
  • Rapport trimestriel sur l'évolution des effectifs et la qualification des salariés - 2ème trimestre
  • Informations trimestrielles sur l'évolution des équipements et des méthodes de production - 2ème trimestre
  • Contrats d'insertion conclus - Période semestrielle du 01/01 au 30/06
  • Contrats d'insertion conclus - Période trimestrielle du 01/04 au 30/06
  • Demande de congés spécifiques - Période du 01/01 au 30/06
  • Documents préparatoires à la première réunion du Comite d'entreprise sur la formation professionnelle continue
  • Informations sur les formations à la sécurité menées au cours de l'année écoulée
  • Actions de formation à la sécurité proposées pour l'année à venir
  • Informations trimestrielles sur l'état de santé de l'entreprise - 3ème trimestre
  • Contrats d'insertion conclus - Période trimestrielle du 01/07 au 30/09
  • Rapport trimestriel sur l'évolution des effectifs et la qualification des salaries - 3ème trimestre
  • Informations trimestrielles sur l'évolution des équipements et des méthodes de production - 3ème trimestre
  • Bilan annuel des heures supplémentaires et complémentaires effectuées dans l'entreprise
  • Rapport sur l’investissement obligatoire dans la construction
  • Plan de formation, de bilan de compétences et de validation des acquis de l’expérience
  • Périodes de professionnalisation et contrats de professionnalisation envisagées
  • Conditions de mise en oeuvre du Droit Individuel à la Formation (DIF)
  • Demandes de congés enregistrées

BON DE COMMANDE - Module Réunion Comité d'Entreprise

Configuration nécessaire :

  • Windows 2000, Xp, Vista, 7
  • logiciel Bible Sociale

Tarif du module :

  • tarif normal : 399 € H.T.
  • tarif spécial abonnés Documentation Sociale : 225 € H.T.
  • mises à jour et assistance technique offertes la première année (138 € en 2016)

Date ... / ... / ...

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© copyright - Editions Valentin Ranc - 2009